Vous trouverez dans cette page une sélection de rapports, enquêtes et recommandations concernant l’autisme et le handicap.Une partie de ces références, notamment les rapports officiels, sont également citées ici.
Généralités sur l’autisme
Etat des connaissances partagées sur l’autisme et les troubles envahissants du développement (2010)
Haute autorité de santé (HAS).
Avis n°102 “Sur la situation en France des personnes, enfants et adultes, atteintes d’autisme” (2007)
Comité Consultatif National d’Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé.
La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives (Rapport remis au Premier Ministre) (2003)
CHOSSY Jean-François.
Dépistage, diagnostic, évaluation
Recommandations pour la pratique professionnelle du diagnostic de l’autisme (2005)
Haute autorité de santé (HAS), Fédération française de psychiatrie (FFP).
Interventions, thérapies, accompagnement
Recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l’ANESM : Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement (2010)
Agence nationale d’évaluation sociale et médico-sociale (ANESM).
Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l’adulte (2010)
Haute autorité de santé (HAS).
Recommandations de bonne pratique – Autisme et autres troubles envahissants du développement : programmes et interventions chez l’enfant et l’adolescent (2010)
Haute autorité de santé (HAS), Agence nationale d’évaluation sociale et médico-sociale (ANESM).
Risques associés à la pratique du packing pour les patients mineurs atteints de troubles envahissants du développement sévères : rapport de synthèse d’experts (2010)
Haut conseil de la santé publique (HCSP).
Efficacité et innocuité des régimes sans gluten et sans caséine proposés à des enfants présentant des troubles envahissants du développement (autisme et syndromes apparentés) (2009)
Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA).
Actes de la journée de rencontre nationale Maisons départementales des personnes handicapées et Centres de ressources pour l’autisme : Construire des pratiques communes pour mieux accompagner les troubles envahissants du développement (8 Décembre 2009)
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA).
Accès aux soins des personnes en situation de handicap : audition publique organisée par la Haute Autorité de Santé, 22 et 23 octobre 2008 à l’Hôtel de Ville de Paris
Haute autorité de santé (HAS).
Synthèse des journées : Télécharger le document
Interventions éducatives, pédagogiques et thérapeutiques proposées dans l’autisme : une revue de la littérature (2007)
Dir. BAGHDADLI Amaria. Direction générale de l’action sociale (DGAS), CRA Languedoc-Roussillon.
Scolarisation
Scolariser les élèves autistes ou présentant des troubles envahissants du développement (2009)
Ministère de l’Éducation nationale, Direction générale de l’Enseignement scolaire.
La scolarisation des enfants et adolescents handicapés
ESPAGNOL Philippe, PROUCHANDY Patricia. Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES), Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP).
Etudes et résultats n°564, mars 2007.
Voir sur le site de la DREES – Ministère de la Santé
Réussir la scolarisation des enfants handicapés : passer de la mise en oeuvreassumée à une réalité durable ; de la professionnalisation à l’émergence de nouveaux métiers ; coordonner, mutualiser, optimiser les moyens humains
GEOFFROY Guy, Député de Seine et Marne Parlementaire en mission 27 avril – 26 octobre 2006.
Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.
La scolarisation des enfants handicapés, Loi du 11 février 2005, Conséquences sur les relations entre les institutions scolaires et médico-sociales : importance du partenariat avec les collectivités locales
GEOFFROY Guy, Député de Seine et Marne, Parlementaire en mission ; 1er avril – 30 septembre 2005. Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.
Rapport sur la scolarisation des enfants handicapés en milieu scolaire : état des lieux et propositions. (2003)
LACHAUD Yvan. Ministère de la Jeunesse, de l’Education nationale et de la Recherche.
Emploi
L’emploi : un droit à faire vivre pour tous – Evaluer la situation des personnes handicapées au regard de l’emploi, prévenir la désinsertion socio-professionnelle (2010)
Michel BUSNEL. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
Atlas national 2008 : l’emploi et l’insertion des personnes handicapées (2008)
Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (Fiphfp), Association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (Agefiph).
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Etablissements et services médico-sociaux
Etude des modalités d’accompagnement des personnes avec troubles envahissants du développement (TED) dans trois régions françaises (2011)
BAGHDADLI Amaria, RATTAZ Cécile, LEDESERT Bernard. Ministère du travail, de l’emploi et de la santé.
Voir sur le site du Ministère de la Santé
L’hébergement des personnes âgées et handicapées en Belgique (2009)
GALLEZ Cécile, Députée du Nord. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
Méthode d’observation et de relevé des structures en tant qu’offres de réponses aux personnes avec autisme / troubles envahissants du développement (2008)
Association nationale des centres régionaux pour l’enfance et l’ adolescence inadaptée (ANCREAI).
Les adultes souffrant d’autisme ou de syndromes apparentés pris en charge par les établissements médico-sociaux
BARREYRE Jean-Yves, BOUQUET Clotilde et PEINTRE Carole. Délégation ANCREAI Ile-de-France – CEDIAS, DREES. Études et résultats N° 397, avril 2005.
Voir sur le site de la DREES – Ministère de la Santé
Les enfants et adolescents souffrant d’autisme ou de syndromes apparentés pris en charge par les établissements et services médico-sociaux
BARREYRE Jean-Yves, BOUQUET Clotilde et PEINTRE Carole. Délégation ANCREAI Île-de-France – CEDIAS, DREES. Études et résultats N° 396, avril 2005.
Voir sur le site de la DREES – Ministère de la Santé
Aide sociale, politique du handicap
Bilan de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des Maisons Départementales des Personnes Handicapées (2007)
GOHET Patrick. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
Rapport d’information n°359 au nom de la commission des Affaires sociales sur l’application de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (2007)
BLANC Paul. Sénat.
Rapport d’information sur la mise en application de la loi 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances , la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
CHOSSY Jean-François. Assemblée nationale, décembre 2005.
Plan autisme 2008-2010 – “30 mesures pour mieux connaître, former, accueillir, accompagner…”