| |
|
|
Edition et hébergement du site web de l’ANCRA
|
|
|
|
Ce site est édité par l’association nationale des centres de ressources autisme (ANCRA).
L’hébergement est assuré par « 1and 1 ».
Directeur de publication : Professeur Claude Bursztejn (CRA Alsace)
Responsable de la rédaction : Edgar Moussaoui, membre du Conseil d'administration de l'ANCRA (CRA Basse Normandie)
|
|
|
|
Loi informatique et libertés, déclaration à la Cnil
|
|
|
|
Les informations recueillies à l’occasion notamment de la réception d’un courriel ne feront l’objet d’aucune transaction ni cession commerciale à des tiers.
La loi informatique et libertés vous donne un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l’ANCRA, par courrier ou par le formulaire de contact sur ce site.
|
|
|
|
Droits d’auteurs et termes d’usage
|
|
|
|
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.
Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.
|
|
|
|
Liens hypertextes
|
|
|
|
La responsabilité de l’ANCRA ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site autismes.fr.
Aucune autorisation préalable n’est requise pour citer ou placer un lien hypertexte vers notre site, sur la page d’accueil ou sur une page intérieure, sous réserve :
♦ que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre,
♦ de mentionner la source (http://www.autismes.fr) pour chaque lien,
♦ que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site http://www.autismes.fr soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’ANCRA se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
|
|
|
|
|
|